Direction Générale de l'Administration

Sous-direction de la Gestion des Personnels
78, rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP

Suivi par : Constant LECOEUR
Tél : 01.49.55.46.74
Fax : 01.49.55.45.42
Réf. Interne :
Réf. Classement : GESPER/N03CL005

NOTE DE SERVICE

DGA/GESPER/2003-1329

Date : 21 OCTOBRE 2003

Date de mise en application : Immédiate

Le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Date limite de réponse :

à

Monsieur le Chef de Service de l'Inspection Générale de l'Agriculture

4 Nombre d'annexes : 2

Monsieur le Vice-Président du Conseil Général du Génie Rural des Eaux et Forêts

Monsieur le Vice-Président du Conseil Général Vétérinaire
Mesdames et Messieurs les Directeurs, Directeurs Généraux et Chefs de Services
Madame et Messieurs les Directeurs Régionaux de l'Agriculture et de la Forêt
Mesdames et Messieurs les Directeurs Départementaux de l'Agriculture et de la Forêt
Mesdames et Messieurs les Directeurs Départementaux des Services Vétérinaires
Mesdames et Messieurs les Directeurs des Etablissements Publics d'Enseignement Agricole

Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du premier semestre 2004

Destinataires

Pour exécution :

- Monsieur le Directeur Général de l'Administration
- Administration Centrale
- IGIR-IGVIR- Etablissements d'enseignement supérieur
- Etablissements d'enseignement technique
- Services déconcentrés

Pour information :

Les organisations syndicales des personnels

J'ai l'honneur de vous transmettre, ci-joint le calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du premier semestre 2004. <CLIQUER ICI>

Le Sous-Directeur de la Gestion des Personnels

Constant LECOEUR