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MINISTERE DE L'AGRICULTURE,
DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES

Direction générale del'administration
sous-direction de la gestion des personnels
bureau de l'enseignement public agricole
78 rue de Varenne 75349 PARIS 07 SP

dossier suivi par : Danielle LAVALLETTE
Tél :01 49 55 44 05
Fax : 01 49 55 56 14

Direction générale de l'enseignement et de la recherche
sous-direction de l'enseignement supérieur
bureau des établissements d'enseignement supérieur
1 ter, av de Lowendal 75700 PARIS 07 SP

dossier suivi par : Jean-Pierre NETTER
Tél : 01 49 55 57 23
Fax : 01 49 55 42 65

NOTE DE SERVICE

DGA/GESPER/N2004-1091

DGER/SDES/N2004-2019

Date : 24 FEVRIER 2004

Date de mise en application : immédiate

Le Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

à

Date de réponse : 31 mars 2004

Madame et Messieurs les Directeurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics

Objet : Additif à la note de service DGA/GESPER/N2004-1049- DGER/SDES/N2004-2011 du 03 février 2004 relative à la mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

Bases juridiques :

Décret n° 92-171 du 21 février 1992 portant statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture.

Résumé : Mobilité, au titre de la rentrée 2004, des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics.

Mots-clés : enseignement supérieur agricole public, CNECA

Destinataires

Pour exécution :
Madame et Messieurs les Directeurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics

Pour information :
Organisations syndicales des personnels de l'enseignement supérieur agricole

L'annexe 2 de la note de service susmentionnée est modifiée comme suit :

EMPLOIS OFFERTS A LA MUTATION DES ENSEIGNANTS-CHERCHEURS

au titre de la rentrée 2004

PROFESSEURS

Au lieu de :

CNECA

Etablissement

Emploi

Discipline

Observation

10

ENSA Montpellier

PR

02-867

Gestion des masters du pôle montpelliérain

Vacant
1 - mutation
2 - détachement

Lire :

CNECA

Etablissement

Emploi

Discipline

Observation

5

ENSA Montpellier

PR

02-867

Agronomie

Vacant
1 - mutation
2- détachement

 

La sous-directrice
de la gestion des personnels

Pascale MARGOT-ROUGERIE

La sous-directrice
de l'enseignement supérieur

Maryse HURTREL

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