MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

Objet : Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs
Bases juridiques :
Résumé : Le présent livret d'accueil rappelle les missions des services vétérinaires et les conditions de travail des agents en abattoir. Il présente les conditions d'hygiène et de sécurité à respecter ainsi que les principaux risques auxquels sont exposés les agents ainsi que les mesures de prévention à mettre en place. Il rappelle également la réglementation en matière d'accidents du travail, de maladies professionnelles et de médecine de prévention.
Mots-clés : hygiène, sécurité, prévention, conditions de travail, abattoirs

Le groupe de travail " abattoirs " constitué dans le cadre du comité d'hygiène et sécurité ministériel (CHSM), a décidé d'actualiser et de compléter le mémento d'accueil des agents affectés en abattoirs diffusé le 11 janvier 1996.
Le document final joint à la présente note est le résultat d'un travail mené avec les représentants du personnel en étroite concertation avec les services de la direction générale de l'alimentation (DGAL) dont certains experts sont membres permanents du groupe de travail. Il a été validé par le CHSM lors de sa réunion du 23 octobre 2007.
Outre le rappel des missions des services vétérinaires et des conditions de travail des agents en abattoir, il présente les conditions d'hygiène et de sécurité à respecter ainsi que les principaux risques auxquels sont exposés les agents ainsi que les mesures de prévention à mettre en place. Il rappelle également la réglementation en matière d'accidents du travail, de maladies professionnelles et de médecine de prévention.
Au-delà de la diffusion du livret d'accueil par NOCIA, ce document sera mis en ligne sur le site ASSPERA (www.asspera.agriculture.gouv.fr) et sur le site INTRANET de la DGAL (http://10.200.91.241/).
Par ailleurs, il est demandé aux présidents des comités hygiène et sécurité (CHS) départementaux de mettre l'examen du livret d'accueil à l'ordre du jour d'une de leurs deux prochaines réunions plénières, afin de vérifier ce qui, dans les consignes et les procédures mises en place dans les abattoirs, doit être revu ou modifié. Le CHSM fera un bilan sur ce point à la fin de 2008.

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