MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

Objet : Formation à destination des élu(e)s et nouveaux (nouvelles) élu(e)s ASMA
Résumé : Cette note a pour objet de présenter la formation destinée aux responsables ASMA.
Mots-clés : Formation, ASMA.

OBJECTIFS DU DISPOSITIF DE FORMATION :

Créée en 1985, l'ASMA, association d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs du ministère de l'agriculture organise et développe ses activités dans le secteur social au bénéfice des agents actifs et retraités de la collectivité de travail.
Cette association est gérée au niveau national par les représentants du personnel désignés par les organisations syndicales représentatives au sein du ministère de l'agriculture ; elle est dotée de structures décentralisées autonomes : les ASMA départementales (et, en région Ile-de-France, de l'ASMA-RP pour les départements 75, 92, 93, 94 et 95).
Ces associations créées dans chaque département relèvent du régime défini par la loi de 1901 et disposent à ce titre d'un budget de fonctionnement au service d'un projet d'action sociale pour l'ensemble de la communauté de travail du ministère dans le département.
Dans ce cadre, des dispositifs de formation sont proposés aux élu(e)s et nouveaux (nouvelles) élu(e)s ASMA afin de leur permettre de mieux connaître l'ASMA.

MODULE N1 : Connaissance de l'ASMA

PUBLIC VISE :

Les responsables des ASMA départementales et de l'ASMA-RP (présidents, trésoriers, secrétaires, membres des conseils d'administration)

DUREE : 2 demi-journées

CONTENUS DE LA FORMATION :

► Les enjeux de l'action sociale - La place de l'ASMA
► L'ASMA nationale et les ASMA départementales : relations fonctionnelles et statutaires
► Le projet de l'ASMA
► Le rôle des ASMA dans l'action sociale en département
► Les questions pratiques que se posent les ASMA départementales (assurance, inscriptions, quotient familial QF, projets innovants, etc.)
► Les obligations comptables des ASMA départementales

ORGANISATION DE LA FORMATION :

Dates : le jeudi 05 juin 2008 de 14h00 à 17h30
et le vendredi 06 juin 2008 de 9h à 12h

Lieu : cette formation aura lieu à l'issue de l'assemblée générale inter-mandat de l'ASMA, dans les locaux du Village Vacances Renouveau - Les Portes du Roussillon - BP 30 - 66422 LE BARCARES Cedex.

Nombre de places : il est limité à 25 stagiaires. Cette session est réservée en priorité aux responsables départementaux qui participeront à l'assemblée générale inter-mandat, tout particulièrement ceux des DOM-TOM.

Code EPICEA : 99360

INTERVENANTS : les membres du bureau de l'ASMA nationale.

MODALITES D'INSCRIPTION :

Les agents devront adresser, avant le 23 mai 2008, leur fiche d'inscription (annexe 1), visée par leur supérieur hiérarchique à :

Céline NYARY
ASMA nationale - 8, rue du Helder
75009 PARIS
e-Mail : celine.nyary@agriculture.gouv.fr

ainsi qu'une copie à :

Florise CAO
SG/SRH/SDDPRS/ Bureau FORMCO
MAP - 78, rue de Varenne
75349 PARIS CEDEX 07 SP
e-Mail : florise.cao@agriculture.gouv.fr

Au vu du nombre de demandes, une convocation confirmant l'inscription sera adressée aux stagiaires, sous couvert de leur hiérarchie.
Ces formations se déroulant sur le temps de travail, il appartiendra aux stagiaires d'obtenir un ordre de mission valant autorisation de déplacement et visé par leur supérieur hiérarchique, avant leur départ en formation.
Pour cette session, les frais des stagiaires qui auront participé à l'assemblée générale inter-mandat seront déjà pris en charge selon les modalités spécifiques liées à leur présence à cette assemblée.
Pour les stagiaires qui n'auront pas participé aux travaux de l'assemblée générale, la procédure à suivre sera la suivante : ils enverront les états correspondant aux frais de déplacement et de séjour engagés à l'occasion de cette session de formation au délégué régional à la formation continue de leur région d'affectation (coordonnées en annexe 2) qui procédera au remboursement des frais engagés.
Pour être traités, ces états devront comporter tous les justificatifs nécessaires (attestation de stage, titres de transport, tickets de péage éventuels, facture d'hébergement, ...). Le défraiement se fera selon les règles de droit commun (décret du 3 juillet 2006, arrêté du 24 mai 2007) précisées par la note de service SG/DAFL/SDLP/N2007-1538 du 18 juillet 2007.

Le sous-directeur du développement professionnel
et des relations sociales,
Eric GIRARD-REYDET

ANNEXES

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