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MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Service des ressources
humaines |
DIRECTION GÉNÉRALE DE
L'ENSEIGNEMENT Sous-direction de la
stratégie en formation, recherche et
développement |
NOTE DE
SERVICE |
Date de mise en application :
immédiate |
Objet : Formation de base des
Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles
d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement
nommés
Résumé : Sessions de formation des nouveaux ACMO,
dont le pilotage et la réalisation seront assurés, avec
le concours des Inspecteurs Hygiène et Sécurité, par
les délégués régionaux à la formation
continue.
Mots-cles : formation, ACMO, hygiène,
sécurité.
Destinataires |
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Pour exécution
: |
Pour information
: |
1) Présentation du dispositif et public visé
Le bureau de la formation continue (FORMCO) et le Bureau de
l'innovation en éducation et formation et de la formation
continue des personnels de l'enseignement (BIFOP) organisent, en
concertation avec le réseau des délégués
régionaux (DR) FORMCO-GRAF et
les inspecteurs hygiène et sécurité (IHS), des
sessions de formation pour les nouveaux ACMO afin de leur permettre
d'appréhender leurs fonctions dans les meilleures
conditions.
Ces stages se déroulent sur 8 demi-journées, du lundi 14h
au vendredi 12h.
2) Calendrier des sessions
Inter-région concernée |
Dates |
Lieu |
Code EPICEA |
DR FORMCO-GRAF concerné(e) |
IHS concerné(e) |
Nord-Est |
Du 19/05/08 |
Dijon |
93 453 |
Karine MERGEM |
Jean-Paul FEBVRET |
Sud-Ouest |
Du 29/09/08 |
Bordeaux |
98 487 |
Sophie de GRIMAL |
Thierry PALARDY |
Nord-Ouest |
Du 20/10/08 |
Rouen |
99 226 |
Magali PECQUERY |
Antoine TOULALAN |
Sud-Est |
Du 19/01/09 |
Limoges |
99 124 |
Jacques CASIMIR |
Thierry PALARDY |
Le programme définitif des
sessions ainsi que les informations pratiques (horaires, plan
d'accès ...) et les noms des formateurs seront adressés
aux stagiaires par le DR FORMCO-GRAF organisateur en même
temps que leur convocation qu'ils recevront sous couvert de la voie
hiérarchique.
Pour information, une première session inter-régionale a
été organisée du 31 mars au 4 avril 2008 à
Paris (code EPICEA n96 344).
3) Modalités d'inscription et prise en charge des frais de déplacement et de mission
Les agents candidats à ces
formations sont invités à s'inscrire pour la session de
formation correspondant à leur inter-région, afin de
rationaliser les déplacements. Les intéressés
transmettront la fiche d'inscription (cf. annexe 1) au DR
FORMCO-GRAF organisateur dont les coordonnées figurent en fin
de note (cf. annexe 2).
Dans la mesure du possible les inscriptions devront parvenir quatre
semaines avant le début du stage. Le nombre de places
étant limité, la priorité sera donnée aux
agents de l'inter-région organisatrice, les autres places
disponibles seront attribuées en fonction de la date de
réception des inscriptions.
En fonction de la structure d'affectation de l'agent, les
modalités de prise en charge des frais de déplacement et
de mission diffèrent :
► Pour les ACMO en poste dans un établissement
d'enseignement technique
► Les frais de
déplacement et de mission des ACMO non TOS sont pris en
charge par le DR GRAF de la région où est en poste
l'agent concerné ;
► Les ACMO TOS doivent se rapprocher,
préalablement à l'inscription à la formation, du DR
GRAF de la région où ils sont en poste (Cf annexe
3) pour connaître les conditions de participation et de
prise en charge définies en concertation avec le conseil
régional.
Pour les ACMO en poste dans
une autre structure du MAP
Les frais de
déplacement et de mission sont à la charge de la
structure d'affectation.
Le sous-directeur du
développement professionnel |
Le sous-directeur de la
stratégie en formation, recherche et développement |