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MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

Service des ressources humaines
Sous-direction du développement professionnel et des relations sociales
Adresse : 78, rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP
Bureau de la formation continue
Suivi par : Marie-Armelle LE MENTEC
Tél : 01.49.55.41.36 - Fax : 01.49.55.59.31
Réf : MALM - ACMO BASE - 05/08

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENSEIGNEMENT
ET DE LA RECHERCHE

Sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Adresse : 1 ter Avenue de Lowendal
75349 PARIS 07 SP
Bureau de l'innovation en éducation et formation et de la formation continue des personnels de l'enseignement
Suivi par : Isabelle HENRY
Tél : 01.49.55.44.61 - Fax : 01.49.55.56.17

NOTE DE SERVICE
SG/SRH/SDDPRS/N2008-1115
DGER/SDSFRD/N2008-2060
Date: 07 mai 2008

Date de mise en application : immédiate
Date limite de réponse : 4 semaines avant le début de la session envisagée
Nombre d'annexes : 3

 

Objet : Formation de base des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) nouvellement nommés
Résumé : Sessions de formation des nouveaux ACMO, dont le pilotage et la réalisation seront assurés, avec le concours des Inspecteurs Hygiène et Sécurité, par les délégués régionaux à la formation continue.
Mots-cles : formation, ACMO, hygiène, sécurité.

Destinataires

Pour exécution :
Administration Centrale
Services déconcentrés
Etablissements d'enseignement
Etablissements publics

Pour information :
Organisations syndicales

 

1) Présentation du dispositif et public visé

Le bureau de la formation continue (FORMCO) et le Bureau de l'innovation en éducation et formation et de la formation continue des personnels de l'enseignement (BIFOP) organisent, en concertation avec le réseau des délégués régionaux (DR) FORMCO-GRAF et les inspecteurs hygiène et sécurité (IHS), des sessions de formation pour les nouveaux ACMO afin de leur permettre d'appréhender leurs fonctions dans les meilleures conditions.
Ces stages se déroulent sur 8 demi-journées, du lundi 14h au vendredi 12h.

2) Calendrier des sessions

Inter-région concernée

Dates

Lieu

Code EPICEA

DR FORMCO-GRAF concerné(e)

IHS concerné(e)

Nord-Est

Du 19/05/08
au 23/05/08

Dijon

93 453

Karine MERGEM

Jean-Paul FEBVRET

Sud-Ouest

Du 29/09/08
au 03/10/08

Bordeaux

98 487

Sophie de GRIMAL

Thierry PALARDY

Nord-Ouest

Du 20/10/08
au 24/10/08

Rouen

99 226

Magali PECQUERY

Antoine TOULALAN

Sud-Est

Du 19/01/09
au 23/01/09

Limoges

99 124

Jacques CASIMIR

Thierry PALARDY

 

Le programme définitif des sessions ainsi que les informations pratiques (horaires, plan d'accès ...) et les noms des formateurs seront adressés aux stagiaires par le DR FORMCO-GRAF organisateur en même temps que leur convocation qu'ils recevront sous couvert de la voie hiérarchique.
Pour information, une première session inter-régionale a été organisée du 31 mars au 4 avril 2008 à Paris (code EPICEA n96 344).

3) Modalités d'inscription et prise en charge des frais de déplacement et de mission

Les agents candidats à ces formations sont invités à s'inscrire pour la session de formation correspondant à leur inter-région, afin de rationaliser les déplacements. Les intéressés transmettront la fiche d'inscription (cf. annexe 1) au DR FORMCO-GRAF organisateur dont les coordonnées figurent en fin de note (cf. annexe 2).
Dans la mesure du possible les inscriptions devront parvenir quatre semaines avant le début du stage. Le nombre de places étant limité, la priorité sera donnée aux agents de l'inter-région organisatrice, les autres places disponibles seront attribuées en fonction de la date de réception des inscriptions.
En fonction de la structure d'affectation de l'agent, les modalités de prise en charge des frais de déplacement et de mission diffèrent :
Pour les ACMO en poste dans un établissement d'enseignement technique
► Les frais de déplacement et de mission des ACMO non TOS sont pris en charge par le DR GRAF de la région où est en poste l'agent concerné ;
► Les ACMO TOS doivent se rapprocher, préalablement à l'inscription à la formation, du DR GRAF de la région où ils sont en poste (Cf annexe 3) pour connaître les conditions de participation et de prise en charge définies en concertation avec le conseil régional.
Pour les ACMO en poste dans une autre structure du MAP
 Les frais de déplacement et de mission sont à la charge de la structure d'affectation.

Le sous-directeur du développement professionnel
et des relations sociales
Eric GIRARD-REYDET

Le sous-directeur de la stratégie en formation, recherche et développement
Gilbert PESCATORI

 

ANNEXES

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