MINISTERE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE

Objet : Guide sur les drogues et les addictions diverses
Résumé : Diffusion d'un guide d'information, de prévention et de traitement des risques liés aux drogues et addictions diverses
Mots-clés : prévention, traitement, drogues, addictions diverses, hygiène, sécurité
Bases juridiques :
code du travail (articles R.4228-20 et R.4228-21),
code pénal (articles 222-34 et 222-39),
code des douanes (articles 414 et 415),
code de la santé publique (articles L.3421-1 et L.3421-4),
code de l'éducation (article L.312-18),
code de la route (article L.235-1)
loi n°70-1320 du 31 décembre 1970 relative aux mesures sanitaires de lutte contre la toxicomanie et à la répression du trafic et de l'usage illicite des substances venimeuses
décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique ;

Le comité d'hygiène et de sécurité ministériel (CHSM) a élaboré un guide d'information, de prévention et de traitement des problèmes liés à l'alcool ainsi qu'un guide en vue de la prévention et l'aide au sevrage tabagique qui ont été publiés par notes de service des 20 mai 2008 (SG/SRH/SDDPRS/N2008-1120) et 28 mai 2008 (SG/SRH/SDDPRS/N2008-1128).
Afin de compléter l'information et l'appui aux services et aux agents du ministère de l'agriculture et de la pêche (MAP), le groupe de travail "conduites addictives" du CHSM a mis au point un document sur les drogues et addictions diverses.
Ce document fournit des informations sur les facteurs ou les causes d'addiction ainsi que sur les conséquences de ces conduites tant pour les individus que pour la communauté de travail.
Il rappelle les dispositions législatives et réglementaires qui s'appliquent en la matière ainsi que les dispositifs de prévention et de traitement. Il propose, enfin, quelques pistes en vue de la prise en charge de ces sujets dans le cadre professionnel.
Vous trouverez, joint à la présente note, le document qui sera mise en ligne sur le site ASSPERA (www.asspera.agriculture.gouv.fr).

ANNEXE

HAUT