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MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DE L'ALIMENTATION, DE LA PECHE,
DE LA RURALITE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL Service des ressources humaines S/Direction mobilité, emplois et carrières Bureau de gestion des personnels enseignants et des personnels de la filière formation recherche 78, rue de Varenne - 75349 PARIS 07 SP Suivi par : Pascale FAURE Tél. : 01 49 55 53 74 Fax : 01 49 55 53 76

NOTE D'INFORMATION SG/SRH/SDMEC/O2011-1007 Date: 01 juin 2011

Nombre d'annexe : 0

OBJET : Liste des candidats n'ayant pas pu bénéficier d'une proposition d'affectation dans le cadre du 1er mouvement annuel pour l'année 2011
Mots-clés : consultation, affectation, CCM

Destinataires
Pour exécution D.R.A.A.F. Etablissements d'enseignement agricole privés	Pour information Fédérations Organisations syndicales

Conformément aux dispositions de l'article 49 du décret n° 89-406 du 20 juin 1989 modifié tel qu'il résulte de la rédaction du décret n° 2007-557 du 13 avril 2007, vous voudrez bien trouver, ci-joint, la liste des candidats au mouvement n'ayant, à ce stade, après consultation de la commission consultative mixte réunie le 12 mai 2011, pas pu bénéficier d'une proposition d'affectation.
Cette liste est diffusée à l'ensemble des chefs d'établissement qui peuvent formuler dans un délai de quatre semaines une nouvelle proposition au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire sur les emplois restant à pourvoir.

I. Candidats au mouvement

Signé : Maryvonne DE MAUREY
Chef du bureau des personnels enseignants et de la filière formation/recherche

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