Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014


Sommaire n° 44 du 24-10-2013 au 31-10-2013

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Documents publiés au Bulletin Officiel


  • DGER
  • DGAL
    • Note de service DGAL/SDQPV/N2013-8175 du 30-10-2013 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

      Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan

  • SG
  • SG/SRH
  • SG/SAFSL

  • Document unique du 24-10-2013

    Document unique d'appellation d'origine contrôlée

  • Arrêté du 16-10-2013

    Nomination au conseil d'orientation et de la formation (COF)

  • Document unique du 06-06-2013

    Documents uniques d'appellations d'origine protégées vitivinicoles

  • Document unique du 24-10-2013

    Document unique d'appellation d'origine contrôlée

  • Décision du 21-10-2013

    Désignation d'agents habilités et missionnés

  • Décision du 21-10-2013

    Délégations de signatures

  • Arrêté du 11-09-2013

    Aménagement de forêt domaniale

  • Document unique du 23-10-2013

    Documents uniques d'appellations d'origine protégées vitivinicoles