Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE//N2013-2153


Statut : Abrogee


OBJET : Modalités d'inscription aux diplômes en UC - complément à la note de service N2001-2118 du 4 décembre 2001 " instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement agricole conduisant à des diplômes délivrés par UC "

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RESUME : Modalités d'inscription aux diplômes en UC - complément à la note de service N2001-2118 du 4 décembre 2001

DGER

DGER/SDPOFE//N2013-2153

Publiée le 26-11-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2016-766

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04100 - Examens et validation des acquis
04100 - Examens et validation des acquis

Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.