Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2014-1059

du 30-12-2014
Statut : EnVigueur


OBJET : ASMA-RP - renouvellement du conseil d'administration de l'Association interdépartementale d'action sociale, culturelle, sportive et de loisirs des personnels du ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt de la région parisienne.

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RESUME : Cette note de service précise le cadre dans lequel doit être organisé le renouvellement du Conseil d'administration de l'ASMA-RP

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'action sanitaire et sociale

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2014-1059

Publiée le 31-12-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRIAAF  DDT 95  DD(CS)PP 75,92,93,94 et 95  Administration centrale  organisations syndicales  Ecole vétérinaire d'Alfort  AgroParisTech  Antenne parisienne de l’IFCE  ASMA Nationale  AURI

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 01-01-2015.