Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-290

du 14-04-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2014

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RESUME : Principales dispositions relatives à l'orientation et au recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2014

DGER/SDPFE

bdet

Note de service

DGER/SDPFE/2014-290

Publiée le 15-04-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
Cette instruction est à diffusion limitée.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2015-429

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la fôret des DOM  Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Unions nationales fédératives d'établissements privés-

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 17-04-2014.