Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2014-321

du 25-04-2014
Statut : Abrogee


OBJET : Rapport 2013 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS).

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RESUME :

DGER/SDPFE

Bureau de la vie scolaire, étudiante et de l’insertion

Note de service

DGER/SDPFE/2014-321

Publiée le 26-04-2014


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2015-428

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - DAAF  Établissements d'enseignement agricole publics et privés  Etablissements d'enseignement supérieur agricole publics et privés  Organisations syndicales de l'enseignement agricole  Fédérations d'association des parents d'élèves de l'enseignement agricole  FESIA  CNEAP - UNREP - UNMFREO  Hauts Commissariats de la République  

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole
03600 - Les actions en faveur de la santé, de l'hygiène et de la sécurité des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 01-05-2014.