Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/SDPS/2014-959

du 03-12-2014
Statut : Caduque


OBJET : Calendrier prévisionnel des réunions nationales pour l'année 2015

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RESUME :

SG/SM/SDPS

Note de service

SG/SM/SDPS/2014-959

Publiée le 04-12-2014

Date de fin de validité : 31-12-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Madame la Secrétaire Générale  Mesdames et Messieurs les directeurs généraux, directeurs et chefs de service d'administration centrale  Monsieur le Vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux  Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Messieurs les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux des territoires (et de la mer),  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux (de la cohésion sociale) et de la protection des populations  Mesdames et Messieurs les IGAPS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10500 - Modernisation et pilotage des services

Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2014.