Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SM/2015-1097

du 15-12-2015
Statut : Caduque


OBJET : Calendrier prévisionnel des réunions pour l'année 2016

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RESUME :

SG/SM

Note de service

SG/SM/2015-1097

Publiée le 16-12-2015

Date de fin de validité : 31-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Est rectifiée par :
Rectificatif du 22-12-2015


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Madame la Secrétaire Générale,  Mesdames et Messieurs les directeurs généraux, directeurs et chefs de service d'administration centrale,  Monsieur le Vice-président du conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux,  Mesdames et Messieurs les directeurs régionaux de l’alimentation, de l'agriculture et de la forêt,  Messieurs les directeurs de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt,  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux des territoires (et de la mer),  Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux (de la cohésion sociale et) de la protection des populations,  Mesdames et Messieurs les IGAPS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10500 - Modernisation et pilotage des services

Cette instruction est parue au sommaire du 17-12-2015.