Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2016-12

du 08-01-2016
Statut : Caduque


OBJET : modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2016.

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RESUME : cette note de service fixe les modalités de recrutement en classes préparatoires à la voie C des concours d'admission aux écoles de l'enseignement supérieur agronomique et aux écoles vétérinaires, ainsi qu'en classe préparatoire au concours d'admission à l'école nationale supérieur du paysage de Versailles, aux écoles nationales supérieures d'architecture et de paysage de Bordeaux et de Lille et à l'INSA Centre Val-de-Loire pour la rentrée universitaire 2016.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRE1600783N

Note de service

DGER/SDES/2016-12

Publiée le 09-01-2016

Date de fin de validité : 01-09-2016
date limite de réponse : 13-05-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF - SRFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Lycée Galilée (Gennevilliers)  Lycée Pierre-Gilles de Gennes (Paris)  Etablissements publics d'enseignement supérieur agricole  CGAAER  Inspection de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03800 - Recrutement, inscriptions et orientations des élèves et étudiants

Cette instruction est parue au sommaire du 14-01-2016.