Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/2016-123

du 16-02-2016
Statut : Caduque


OBJET : Enquête 2016 : détermination de la vulnérabilité des CFPPA (sur données 2015) - Présentation de l'enquête et modalité de collecte des données

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RESUME :

DGER/SDEDC

Bureau des projets et de l'organisation des établissements

Note de service

DGER/SDEDC/2016-123

Publiée le 17-02-2016

Date de fin de validité : 31-12-2016
date limite de réponse : 16-05-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Directeurs des EPLEFPA et des EPNEFPA  Directeurs des CFPPA  Pour information : organisations syndicales de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04300 - Les EPLEFPA et les établissements publics d'enseignement supérieur agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 18-02-2016.