Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPRAT/2016-506

du 21-06-2016
Statut : Abrogee


OBJET : Diffusion de la Procédure nationale “Réalisation des audits et qualifications des auditeurs” et des documents associés.

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RESUME : La présente instruction met à jour la Procédure nationale “Réalisation des audits et qualification des auditeurs” et les documents associés.

DGAL/SDPRAT

Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles

Instruction technique

DGAL/SDPRAT/2016-506

Publiée le 23-06-2016


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDPRAT/2015-1046


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2017-597

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08740 - Management par la qualité

Cette instruction est parue au sommaire du 23-06-2016.