Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/2017-174

du 22-02-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Dématérialisation des pièces justificatives dans le cadre du traitement des frais de déplacement des agents du MAAF

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RESUME : Dématérialisation des pièces justificatives liées aux frais de déplacement et leur rattachement dans Chorus DT : déploiement dans les DRAAF et expérimentation en AC

SG/SASFL/SDLP

Bureau des moyens logistiques

Note de service

SG/SAFSL/SDLP/2017-174

Publiée le 02-03-2017


date limite de réponse : 22-02-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  AC (SG/ service de la modernisation)

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10820 - Organisation générale des systèmes d'information
11200 - Politiques immobilières et logistiques

Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2017.