Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

CAB/BCAB/2017-205

du 07-03-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2017

(Télécharger le PDF (75ko))

RESUME : Propositions de médailles attribuées lors de manifestations agricoles prévues pour 2017 et bilan des manifestations agricoles récompensées par des médailles en 2016.

CAB/BCAB

Note de service

CAB/BCAB/2017-205

Publiée le 08-03-2017


date limite de réponse : 28-04-2017

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DDT(M)  MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10400 - Administration et organisation générale des services

Cette instruction est parue au sommaire du 09-03-2017.