Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDRICI/2017-32

du 09-01-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Recensement des mobilités sortantes des apprenants et des agents de l'enseignement agricole technique et supérieur, public et privé.

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RESUME : cette circulaire décrit l’évolution d’HERMES, outil de déclaration des mobilités sortantes des apprenants et des agents des établissements d’enseignement agricole supérieur et technique, public et privé.

DGER/SDRICI

Bureau des relations européennes et de la coopération internationale

Instruction technique

DGER/SDRICI/2017-32

Publiée le 10-01-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/MSSI/SDI/C2011-2006


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Etablissements d'enseignement agricole technique privés  Etablissements d'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et paysager, publics et privés  Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05100 - Recherche et innovation

Cette instruction est parue au sommaire du 12-01-2017.