Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2017-764

du 26-09-2017
Statut : Caduque


OBJET : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 – 2018.

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RESUME : organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017 - 2018 : championnat de France des Lycées agricoles et championnat Élite - Sections sportives de l'enseignement agricole ; SSEA - Sélections nationales - Planète ovale.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2017-764

Publiée le 27-09-2017

Date de fin de validité : 31-08-2018
date limite de réponse : 20-04-2018

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Établissements publics nationaux et locaux de l’enseignement agricole  Unions nationales fédératives des établissements privés de l’enseignement agricole  Inspection de l'enseignement Agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03300 - Vie et insertion des élèves , étudiants et apprentis

Cette instruction est parue au sommaire du 28-09-2017.