Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2018-884

du 04-12-2018
Statut : EnVigueur


OBJET : Élections le 29 janvier 2019 pour le renouvellement des conseils d'administration des Asma Départementales.

(Télécharger le PDF (204ko))

RESUME : Cette note de service précise le calendrier et les modalités pratiques des élections des conseils d'administration des Asma Départementales.

SG/SRH/SDDPRS

BASS

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2018-884

Publiée le 05-12-2018


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP  Organisations syndicales  Etablissements d'enseignement public supérieur agricole  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole  Etablissements publics nationaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 06-12-2018.