Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2019-181

du 04-03-2019
Statut : EnVigueur


OBJET : sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2019.

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RESUME : modalités de mise en œuvre des sections sportives de l'enseignement agricole applicables à partir de la rentrée 2019.

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l’enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2019-181

Publiée le 05-03-2019


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPOFE/N2007-2140


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Directions de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt  Services régionaux de la formation et du déveloeppement  Services de la formation et du développement  Hauts Commissariats de la République des COM  Établissements d’enseignement agricole publics et privés

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03200 - Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation

Cette instruction est parue au sommaire du 07-03-2019.