Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSBEA/2021-532

du 09-07-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Saisie des établissements et unités d’activité avicoles dans RESYTAL – Complément de saisie à apporter dans les ateliers dans SIGAL

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RESUME : Cette note présente les évolutions apportées dans la nomenclature pour la saisie des unités d’activité d'élevage de volailles dans Usagers et dans SIGAL et vient en complément des modes d’emploi et fiche d’aide à la saisie présents dans l’espace documentaire RESYTAL. Elle précise certaines notions introduites dans la fiche d’aide à la saisie des unités d’activité des élevages avicoles. Elle souligne les points de vigilance lors de la saisie des unités d’activité dans RESYTAL et reprécise les données dont la saisie se poursuit sur SIGAL. Elle apporte un mode d’emploi en cas de transfert d’activité. Elle vous propose tout un ensemble de filtres sur SIGAL et de requêtes faites sur DEDAL vous permettant d’extraire les établissements avicoles et d’identifier des anomalies en vue de corriger les unités d’activités.

DGAL/SDSBEA

Bureau de la santé animale Bureau du bien-être animal

Instruction technique

DGAL/SDSBEA/2021-532

Publiée le 09-07-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05700 - Santé et protection animales

Cette instruction est parue au sommaire du 15-07-2021.