Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4055


Statut : Caduque


OBJET : Programme communautaire pour l'apiculture.

(Télécharger le PDF (190ko))

RESUME : Cette circulaire expose les conditions d'octroi d'aides communautaires en faveur du secteur de l'apiculture ainsi que les modalit‚s pratiques d'instruction, de contr

DPEI

DPEI/SPM/SDEPA/C2003-4055

Publiée le 28-10-2003

Date de fin de validité : 10-12-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2003.