Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/C2006-2013


Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.

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RESUME : Modalites d'attribution de la note de vie scolaire aux eleves des classes de quatrieme et de troisieme de l'enseignement agricole.

DGER

DGER/SDPOFE/C2006-2013

Publiée le 26-09-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 28-09-2006.