Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPEI/SDCPV/C2006-4002


Statut : Caduque


OBJET : Avenant à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 décembre 2005, relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.

(Télécharger le PDF (18ko))

RESUME : Avenant a la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 decembre 2005, relative a la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines depenses de renovation du verger.

DPEI

DPEI/SDCPV/C2006-4002

Publiée le 04-01-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-01-2006.