Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDPS/C2007-5011


Statut : Caduque


OBJET : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2007 dans les organismes de mutualité sociale agricole.

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RESUME : Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agrees et en fonction au 1er janvier 2007 dans les organismes de mutualite sociale agricole.

DGFAR

DGFAR/SDPS/C2007-5011

Publiée le 27-02-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2007.