Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDADEDP/C2009-9619


Statut : Caduque


OBJET : Renouvellement des membres des bureaux des sections régionales conchylicoles

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RESUME : Renouvellement des membres des bureaux des sections regionales conchylicoles

DPMA

DPMA/SDADEDP/C2009-9619

Publiée le 20-07-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-07-2009.