Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/SDPOFE/C2010-2016


Statut : Caduque


OBJET : Bourses nationales d'enseignement supérieur agricole court et long - Établissements publics et privés sous contrat.

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RESUME : Bourses nationales d'enseignement superieur agricole court et long - Etablissements publics et prives sous contrat.

DGER

DGER/SDESR/SDPOFE/C2010-2016

Publiée le 06-08-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 12-08-2010.