Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGA/GESPER/N2003-1335


Statut : Caduque


OBJET : Demandes de principe des personnels ATOSS et des personnels du statut formation recherche, dans l'enseignement public agricole technique et supérieur pour la rentrée scolaire 2004.

(Télécharger le PDF (66ko))

RESUME : Pr‚paration pour la rentr‚e scolaire 2004 du mouvement des ATOSS et des personnels du statut formation recherche, titulaires et stagiaires.

DGA

DGA/GESPER/N2003-1335

Publiée le 24-10-2003

Date de fin de validité : 21-11-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 30-10-2003.