Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8149

du 25-08-2003
Statut : Abrogee


OBJET : Etats membres ou régions de la Communauté européenne bénéficiant d'un statut communautaire au regard de la maladie d'Aujeszky

(Télécharger le PDF (293ko))

RESUME : Liste communautaire des Etats membres et r‚gions indemnes et ... programme approuv‚ d'‚radication de la maladie d'Aujeszky et carte du statut des d‚partements fran‡ais.

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8149

Publiée le 25-08-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 28-08-2003.