Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2003-8193

du 16-12-2003
Statut : Abrogee


OBJET : Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2003-2004

(Télécharger le PDF (144ko))

RESUME : La liste des programmes r‚gionaux d'‚radication approuv‚s par la Commission nationale de lutte contre l'hypodermose, la liste des zones assainies en 2003, la participation financiŠre de l'Etat pour la campagne 2003 -2004 et les modalit‚s de coordination d

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2003-8193

Publiée le 16-12-2003


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2003.