Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/N2004-2031


Statut : EnVigueur


OBJET : Liste d'especes de vegetaux et d'animaux de l'option "Entretien et amenagement des espaces naturels et ruraux" du BEPA

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RESUME : Liste d'especes de vegetaux et d'animaux de l'option

DGER

DGER/POFEGTP/N2004-2031

Publiée le 26-03-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 01-04-2004.