Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/MAG/N2004-2088


Statut : Caduque


OBJET : Modificatif à la note de service du 13 janvier 2004. Gestion des crédits de l'agrégat 11 (formation recherche développement) du budget 2004 du MAAPAR.

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RESUME : Modificatif a la note de service du 13 janvier 2004. Gestion des credits de l'agregat 11 (formation recherche developpement) du budget 2004 du MAAPAR.

DGER

DGER/MAG/N2004-2088

Publiée le 14-09-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-09-2004.