Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2004-8211

du 13-08-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Programme de conformité phytosanitaire des emballages en bois destinés à l'exportation

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RESUME : Programme de conformite phytosanitaire des emballages en bois destines a l'exportation.

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2004-8211

Publiée le 13-08-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-2004.