Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/GESPER/N2005-1332


Statut : Caduque


OBJET : Promotions de corps et de grade pour les agents détachés de l'éducation nationale. Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d'éducation physique et sportive.

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RESUME : Promotions de corps et de grade pour les agents detaches de l'education nationale. Acces aux corps des professeurs certifies et des professeurs d'education physique et sportive.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2005-1332

Publiée le 29-12-2005

Date de fin de validité : 27-01-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 29-12-2005.