Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8130

du 24-05-2006
Statut : Caduque


OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2006 et Opération Protection Animale Vacances 2006

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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances 2006 et Operation Protection Animale Vacances 2006

DGAL

MAP/DGAL/DG

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8130

Publiée le 24-05-2006

Date de fin de validité : 25-09-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 25-05-2006.