Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2007-2140


Statut : EnVigueur


OBJET : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2007.

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RESUME : Sections sportives de l'enseignement agricole, modalites applicables a partir de la rentree 2007.

DGER/SDPFE

Instruction technique

DGER/SDPOFE/N2007-2140

Publiée le 30-10-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-11-2007.