Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8139

du 11-06-2007
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance de la contamination légumes sous serre par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions spécifiques

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RESUME : Plan de surveillance de la contamination des legumes sous serre par des residus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions specifiques

DGAL

MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8139

Publiée le 11-06-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-06-2007.