Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MASCS/N2008-8063

du 19-03-2008
Statut : Caduque


OBJET : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires

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RESUME : Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services veterinaires

DGAL

MAP/DGAL/MASCS/BMF

Note de service

DGAL/MASCS/N2008-8063

Publiée le 19-03-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-03-2008.