Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1503


Statut : EnVigueur


OBJET : Recettes du budget général et des comptes spéciaux. Nomenclature de la gestion 2009.

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RESUME : Recettes du budget general et des comptes speciaux. Nomenclature de la gestion 2009.

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDABC/N2009-1503

Publiée le 21-01-2009


Diffusion : Interne
Période de confidentialité : Indéfinie

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2009.