Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2009-8060

du 16-02-2009
Statut : Caduque


OBJET : Fin des investigations suite aux deux foyers d'influenza aviaire faiblement pathogène H5N3 en France (situation au 12/02/2009)

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RESUME : Fin des investigations suite aux deux foyers d'influenza aviaire faiblement pathogene H5N3 en France (situation au 12/02/09)

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2009-8060

Publiée le 16-02-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 19-02-2009.