Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2009-8168

du 11-06-2009
Statut : Abrogee


OBJET : Laboratoires agréés opérationnels pour les analyses bactériologiques, entomologiques, mycologiques, nématologiques et virologiques pour la détection d'organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.

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RESUME : Laboratoires agrees operationnels pour les analyses bacteriologiques, entomologiques, mycologiques, nematologiques et virologiques pour la detection d'organismes nuisibles sur vegetaux et produits vegetaux.

DGAL

MAP/DGAL/SPRSPP/SDQPV/BSSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2009-8168

Publiée le 11-06-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2009.