Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2009-8355

du 23-12-2009
Statut : EnVigueur


OBJET : Mise en place de la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de dindes de reproduction. Adhésion à la Charte Sanitaire des troupeaux de dindes reproductrices. Modèles de conventions. Contrôles officiels.

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RESUME : Mise en place de la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de dindes de reproduction. Adhesion a la Charte Sanitaire des troupeaux de dindes reproductrices. Modeles de conventions. Controles officiels.

DGAL/SDSSA

MAAP/DGAL/SA/SDSSA/BZMA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2009-8355

Publiée le 23-12-2009


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-12-2009.