Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2011-2082


Statut : Abrogee


OBJET : Mesure 13 des Assises de l'Enseignement Agricole Public : " Charte de pilotage " .

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RESUME : Mesure 13 des Assises de l'Enseignement Agricole Public :

DGER

DGER/SDEDC/N2011-2082

Publiée le 04-07-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/CAP/2022-358

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-07-2011.