Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2011-8107

du 10-05-2011
Statut : EnVigueur


OBJET : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié

(Télécharger le PDF (43ko))

RESUME : Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrete du 15 septembre 2003 modifie

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2011-8107

Publiée le 10-05-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 12-05-2011.