Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2011-8225

du 05-10-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Demande de transmission de la liste des abattoirs agréés pour l'Aïd-el-Kébir 2011 – Modalités de transmission des informations similaires pour les années suivantes.

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RESUME : Demande de transmission de la liste des abattoirs agrees pour l'Aid-el-Kebir 2011 - Modalites de transmission des informations similaires pour les annees suivantes.

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2011-8225

Publiée le 05-10-2011

Date de fin de validité : 14-10-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 06-10-2011.