Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPA/N2011-8274

du 09-12-2011
Statut : Abrogee


OBJET : Plan de surveillance pour l'année 2012 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français

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RESUME : Plan de surveillance pour l'annee 2012 de la contamination des denrees alimentaires par les radionucleides sur le territoire français

DGAL

MAAPRAT/DGAL/SA/SDPA/BLA

Note de service

DGAL/SDPA/N2011-8274

Publiée le 09-12-2011

Date de fin de validité : 01-02-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-12-2011.