Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2013-8024

du 29-01-2013
Statut : Abrogee


OBJET : Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin.

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RESUME : Presentation des modifications de l'annexe de l'arrete ministeriel du 24 novembre 2005 relatif a l'identification du cheptel porcin.

DGAL

MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2013-8024

Publiée le 29-01-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2014-538

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-01-2013.